Echanger régulièrement (en particulier pendant les réunions de suivi) avec le contractant sur les sujets suivants:

• évolution des risques et dangers liés à l’exécution des services objet du contrat, notamment les risques ou dangers nouveaux (liés à l’activité du CERN ou du contractant, ou liés à la zone dans laquelle les services pourraient être effectués)
• accidents, incidents, presqu’accidents,
• mise à jour de la liste du personnel du contractant et des ses sous-traitants dans le Plan de Prévention (PP). 

Informer le contractant des risques et dangers liés à l’exécution des services objet du contrat relève de la responsabilité du responsable technique. Il est de la responsabilité du contractant d’informer le CERN des risques / dangers nouveaux qui sont liés à ses propres procédures de travail, son outillage, ses équipements, ses produits etc.

Le responsable technique peut s’adresser au service HSE le cas échéant, en particulier pour les questions spécifiques telles que la radioprotection, l’amiante etc., ou pour toute demande relative à la préparation du PP.

Pour plus d’information, Consulter le Site Internet HSE ainsi que les Règles de Sécurité, le catalogue de formation etc.

Soumettre régulièrement (au moins une fois par an) la liste du personnel (contractant et sous-traitants) affecté au contrat ainsi que la liste des sous-traitants déclarés.

Vérifier régulièrement (au moins une fois par an) la liste du personnel (contractant et sous-traitants) affecté au contrat ainsi que la liste des sous-traitants déclarés, en accord avec la liste du personnel (contractant et sous-traitants) déclaré dans HRT et selon le chapitre “Enregistrement et accès du personnel du contractant”.

Documenter tous les echanges sur les aspects Sécurité – même quand aucun changement ou problème n’est reporté – dans les comptes rendus de réunion.

Le cas échéant, mettre à jour le Plan de Prévention (PP) (voir chapitre ci-dessous).

Pour les aspects liés au Plan de Prévention (PP), le responsable technique peut s’appuyer sur le service HSE.